MENTIONS LÉGALES

Date de dernière mise à jour : [À COMPLÉTER - Ex: 12 Novembre 2025]

1. Informations Générales de l'Éditeur du Site

Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.ecoleduseptiemeart.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

• Nom de l'organisme : L'École du 7ème Art
• Forme juridique : Association Loi 1901
• Adresse du siège social : 93 rue Judaïque, 33000 Bordeaux
• Numéro SIRET (si attribué) : [À COMPLÉTER]
• Numéro de téléphone : 06 82 89 28 88
• Adresse e-mail : maud.biger@ecoleduseptiemeart.fr
• Directeur de la publication : Maud Biger, Directrice de l'école

2. Hébergement du Site

Le site [À COMPLÉTER - Ex: www.ecoleduseptiemeart.fr] est hébergé par :

• Nom de l'hébergeur : [À COMPLÉTER - Ex: Webflow, Inc. / OVH / Autre]
• Adresse de l'hébergeur : [À COMPLÉTER - Adresse du siège social de l'hébergeur]
• Téléphone de l'hébergeur (si requis) : [À COMPLÉTER]

3. Propriété Intellectuelle et Contrefaçons

L'École du 7ème Art est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment : les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'École du 7ème Art.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Limitations de Responsabilité

L'École du 7ème Art ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site [À COMPLÉTER - Ex: www.ecoleduseptiemeart.fr], et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 3, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.

L'École du 7ème Art décline toute responsabilité quant à l'utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur son site.

5. Droit Applicable et Attribution de Juridiction

Tout litige en relation avec l'utilisation du site [À COMPLÉTER - Ex: www.ecoleduseptiemeart.fr] est soumis au droit français.

En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de [À COMPLÉTER - Ex: Bordeaux].